Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JAC D ORSAY
J.A.C.

Numéro de dépôt :
928571
Date de dépôt :
27/06/1975
Lieu de dépôt :
Angers

Présentation de la marque JAC D ORSAY

Déposée le 27 juin 1975 par J.A.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Angers), la marque française « JAC D ORSAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est J.A.C. domicilié(e) (soc. à r. l.), rue de la Vendée, Saint-Macaire-en-Mauges (Angers). - France.

La marque JAC D ORSAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 928571.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque JAC D ORSAY est expirée depuis le 27 juin 1985.

J.A.C a également déposé les autres marques suivantes : MAT'HOST , PROJECTION MIMETIQUE


J.A.C. - (soc. à r. l.), rue de la Vendée, Saint-Macaire-en-Mauges (Angers). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-469

Chaussures.